RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU LYCEE D’ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL

Comme l’énonce le Projet Éducatif, l’établissement offre à chaque jeune la possibilité de devenir libre, responsable et autonome.
Le règlement intérieur a donc pour but d'une part d'assurer l'organisation du travail, de favoriser la formation civique dans un esprit de tolérance et de respect de l'autre, de permettre un enseignement ouvert à tous les aspects de la vie.
Ce règlement doit contribuer à l'instauration entre toutes les parties intéressées (enseignants, éducateurs, personnels, parents et élèves) d'un climat de confiance et de coopération indispensable au travail.
Enfin, il vise à développer l'apprentissage de l'autodiscipline par l'acquisition du sens des responsabilités.

I.             Fonctionnement

1. HORAIRES DE L’ÉTABLISSMENT

2. CARNET DE LIAISON / ÉCOLEDIRECTE

Ce sont les points de départ d'un échange entre l’établissement et les parents, dans un climat d’encouragement. Ils suscitent la communication quand les parents ou les professeurs le jugent utile pour le bien de l'élève.

Le carnet de liaison fait partie du matériel scolaire indispensable et chaque élève doit l’avoir en permanence sur lui. Il doit le tenir avec soin et inscrire toutes les informations destinées à sa famille et faire signer celles-ci, le jour même, par ses parents.

Les parents se doivent de consulter ces deux outils de communication régulièrement. Ce sera un des signes de l'intérêt qu'ils portent à la scolarité de leur enfant.

En cas de perte, tout nouveau carnet sera facturé 2 euros.

3. ENTRÉES ET SORTIES 

 Les entrées et les sorties s'effectuent par le portail de la rue des Cloches.
Il est demandé aux élèves de ne pas s'attarder sur la voie publique et aux abords de l'établissement.

Entrées

Pour des raisons de sécurité, la présentation de la carte d’entrée est obligatoire et systématique pour pénétrer dans l’enceinte de l’établissement. En cas d’oubli de cette carte, l’élève pourra être sanctionné par la Vie Scolaire.

Sorties

L’élève est autorisé à sortir de l’établissement durant ses temps libres. La sortie n’est cependant pas autorisée durant les récréations de 10 h et 16 h et se fera pour une durée minimale de 30 min.
Si la famille ne souhaite pas que son enfant quitte l’établissement elle doit en informer la Vie Scolaire par courrier afin qu’elle puisse prendre les dispositions nécessaires.
En cas de perte, toute nouvelle carte sera facturée 2 euros.

4. CYCLES, SCOOTERS 

 Les usagers de deux roues poussent leur véhicule à la main. Vélos, scooters sont parqués aux endroits désignés dans l'enceinte de l’établissement et aux risques du propriétaire. L'établissement ne peut assurer un rôle de gardiennage, mais s'efforce de prévenir au mieux vols et dégradations.

5. RETARDS 

Les retards nuisent à la scolarité de l'élève et perturbent les cours. La ponctualité est une marque de politesse et de respect à l'égard du professeur et des autres élèves de la classe.

Dès son arrivée dans l’établissement l’élève justifie son retard au bureau d’accueil des élèves, rue des Cloches, sans quoi il ne sera pas admis en cours.

La Vie Scolaire se réserve le droit de sanctionner l’élève en cas de retards abusifs.

1. ABSENCES 

L'article 10 du Journal Officiel du 10 juillet 1989 oblige les élèves à se soumettre aux horaires d'enseignement définis par l'emploi du temps de l'établissement.

Absence prévue

Les parents doivent informer le responsable de Vie Scolaire à l’avance, via le carnet de correspondance ou ecoledirecte.

Absence imprévue

Les parents avertissent au plus vite par ecoledirecte ou par téléphone au 03 89 21 75 13 ou 03 89 21 75 21 (tapez 2).

À son retour

L'élève, avant de se présenter en classe, présente un écrit des parents (ecoledirecte ou carnet de correspondance), même si l’élève est majeur, au RVS. Tout élève se présentant sans justification écrite pourra être refusé en cours.

Nous rappelons que les absences nuisent à la scolarité de l’élève. C’est pourquoi les rendez-vous extérieurs devront être pris en dehors des heures de cours. Toutefois à titre exceptionnel, s’il n’a pu en être autrement les rendez-vous devront être justifiés par un certificat du professionnel.

7. ABSENCES AUX CONTRÔLES ET ÉVALUATIONS

Toute absence lors d’une évaluation, entraine le rattrapage de celle-ci (Cf : projet d’évaluation), un samedi matin (date et heures fixées par la Vie Scolaire).

8. SPORT 

Il se pratique dans une tenue adaptée et réservée à ce cours. Pour des raisons d’hygiène il est demandé à l’élève de changer de tenue après la séance.

En cas d’inaptitude ou de dispense, l’élève se doit d’être présent en cours. 

En aucun cas il n’est autorisé à quitter l’établissement dont il reste sous la responsabilité. Il présente à son professeur d’EPS sa dispense ou son inaptitude et ce dernier prendra les mesures adaptées (Cf : règlement d’EPS).

II.          Structure

Durant ses temps libres le lycéen a plusieurs possibilités.

9. LE CDI

 C'est à la fois un centre de ressources et un outil d'apprentissage fréquenté par des classes (encadrées par des professeurs) ou des élèves en autonomie (sur les heures libres). Les élèves s'y rendent pour faire des recherches documentaires ou pour lire.

10. L’ESPACE CORNER (Grafs)

Cette cafétéria est mise à la disposition des élèves du lycée durant leurs heures creuses. Cet espace est accessible toute la journée, mais priorité est donnée durant la pause méridienne, aux élèves qui mangent.

11. LES SALLES DE TRAVAIL ET DE LECTURE

Deux salles sont mises à disposition des lycéens pour y travailler en autonomie ou lire au calme.  Le silence y est de rigeur et la consommation de boisson ou de nourriture y est formellement interdite comme dans l’ensemble des locaux de cours. Les élèves souhaitant discuter ou faire des jeux sont priés de se rendre à la caféteria. Les salles de terminales seront à leurs disposition sur demande quand elles ne seront pas occupées par des cours.

Les lycéens le souhaitant peuvent aussi se rendre en salle de permanence.

12. LES COULOIRS

Le stationnement dans les couloirs n’est toléré que durant les récréations de 10 h 00 et de 16 h 00. Le reste du temps les élèves doivent se rendre dans les lieux appropriés.

Les élèves ne sont autorisés à se présenter devant leur salle de cours, que 5 minutes avant le début de celui-ci, afin de ne pas perturber les autres classes.

La circulation dans les couloirs lorsqu’elle s’avère nécessaire doit se faire dans le silence pour ne pas perturber les cours. La consomation de boisson et de nourriture y est formellement interdite.

13.  L’INFIRMERIE

Tout élève malade doit se rendre à l'infirmerie et ne sera en aucun cas autorisé à quitter l'établissement sans l'accord de la Responsable de l'infirmerie ou du RVS.

Les parents doivent s'assurer que les enfants qui suivent un traitement médical se munissent de leurs propres médicaments, qu'ils peuvent déposer à l'infirmerie pendant la durée du traitement.

Les parents comprendront que nous n'hésitons pas à faire appel aux services d'urgence (15 / SAMU) qui prennent les décisions en cas de nécessité. Dans ce cas, les parents sont informés par la Responsable de l'infirmerie ou la Direction de l'établissement.

III.         Règles de vie

14.  ATTITUDE ET TENUE 

Tout élève a le souci d’adopter une attitude compatible avec les valeurs et l’éthique que nous souhaitons promouvoir au sein de l’établissement.

L’élève porte une tenue adaptée à l’école, sans provocation, excès, qui ne perturbe pas la collectivité et qui ne donne pas de soi une image négative.

Les tenues de sport sont réservées aux cours d’EPS et non admises en dehors.

Le port d’un couvre-chef est interdit dans l’établissement.

15. OBJETS PERSONNELS  

Les élèves évitent d'apporter dans l’établissement des objets de valeur. Les effets personnels sont sous la responsabilité de leur propriétaire. En fin d'année civile et fin d’année scolaire, les objets retrouvés et non récupérés seront remis à des œuvres sociales.

Il est déconseillé d'avoir sur soi une somme sans proportion avec ce que l'on désigne habituellement sous le terme d'argent de poche.

16.  TÉLÉPHONES PORTABLES

L’usage des téléphones portables est soumis à la charte ci-jointe dont l’élève se doit de prendre connaissance avant de la remettre signée au RVS. Cette charte ne s’applique que dans les couloirs exclusivement réservés aux lycéens. Dans le reste de l’établissement le téléphone portable reste formellement interdit.

 17. INTÉGRATION / SÉCURITE / OBJETS ET PRODUITS DANGEREUX 

 Il est de notre responsabilité d'éducateurs de veiller à la protection des personnes contre tout ce qui peut porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité physique et morale.

L'introduction, le commerce ou l'usage d'objets ou de produits dangereux sont donc strictement interdits.

Tout élève convaincu de possession, d'usage ou de vente de produits stupéfiants, ou d’alcool dans l'enceinte de l'établissement sera convoqué devant le conseil de discipline.

Il en va de même pour toutes les publications illicites à caractère diffamatoire ou injurieux (diffusion de photos et de propos non autorisés, …).

Par ailleurs l'établissement engagera des poursuites judiciaires contre tout élève qui se rendra coupable de faits répréhensibles par la loi.

18.  HONNÈTETÉ / DÉGRADATIONS 

L'honnêteté est la base de la vie sociale.
La tricherie, le vol, la violence physique ou verbale et les dégradations sont jugés incompatibles avec les valeurs du projet éducatif de l'établissement et sévèrement sanctionnés ; la sanction pouvant aller jusqu'à la convocation devant le conseil de discipline.
L'auteur de dégradations est tenu pour responsable. Les dégradations seront réparées aux frais des familles.

 19. SANCTIONS

 Renvoi de classe

C’est une sanction grave. L’élève renvoyé de cours se présente, accompagné d’un autre, au bureau du RVS et finira le cours en permanence avec un travail donné par l’enseignant. L’élève ne sera admis au cours suivant du professeur l’ayant sanctionné qu’après avoir présenté le document de renvoi signé par les parents.

Retenues

Le manque de travail ou le non respect du règlement intérieur peut entraîner une retenue avec un travail donné par l’enseignant.

Avertissements écrits

Ils sont adressés à l’élève pour des motifs ponctuels graves ou pour l’accumulation de différentes sanctions.

• Le Responsable de niveau, après entretien avec l’élève adresse un avertissement écrit à la famille. Celui-ci peut être assorti d’une journée de mise à pied ou plus.

• Si le premier avertissement n’est pas entendu, le Chef d’établissement adresse un second avertissement et convoque la famille. Celui-ci peut entraîner la tenue d’un Conseil de Discipline.
  
  

20. INSTANCES

Conseil de discipline

Le conseil de discipline peut être convoqué en raison de deux situations distinctes : à la suite d'un fait particulièrement grave, à la suite de la réitération des faits importants, dont le signalement par écrit à la famille est resté sans effet sur le comportement de l’élève.  Le conseil de discipline est présidé par le Chef d’Établissement. Il comprend des membres permanents (le Chef d’Établissement, Responsable de niveau, Responsable de Vie Scolaire, deux représentants des enseignants, le président de l’APEL ou son représentant, des représentants des élèves), et des membres invités (professeur principal, professeurs de la classe, délégués de classe). Les sanctions, qui peuvent aller de la mise à pied temporaire jusqu’au renvoi définitif, seront mentionnées dans le dossier de l’élève.